La loi Malraux

La loi Malraux a été remaniée en 2004. Elle offre beaucoup d’avantages pour réaliser une opération de défiscalisation immobilière spécialement pour des zones spécifiques.la plupart du temps la loi Malraux s’occupe des immeubles situés en plein centre-ville.

Qui est concerné par cette loi Malraux ? Comment en bénéficie-t-on ?

Principalement les contribuables qui disposent de revenus fonciers et qui sont fortement imposés. Portez-vous acquéreur d’un immobilier d’habitation nécessitant une grosse opération de travaux. Les acquisitions faites par l’intermédiaire des sociétés soumises à l’impôt sur le revenu sont aussi soumises à la loi Malraux.Les immeubles destinés à l’habitation, mais qui ont été affectés à un autre usage peuvent, depuis 2004, bénéficier de la loi Malraux à condition qu’ils aient été réaffectés à un usage d’habitation.

Quels sont les avantages fiscaux de la loi Malraux ?

La totalité de dépenses générées par la restauration immobilière est déduite de votre revenu global, cela sans plafonnement. Pourquoi cela ? Tout simplement parce que la loi Malraux fait partie du cadre du régime des revenus fonciers. Durant une période de 10 années, vos intérêts d’emprunts ainsi  que tous vos frais accessoires seront déductibles des revenus fonciers.L’imputation sur les revenus peut amener à une forte réduction d’impôt. Étalés sur 2 ou 3 ans, vos revenus fonciers peuvent même être neutralisés en partie ou totalement.selon malraux,plus les travaux sont importants, plus vous bénéficierez dune défiscalisation importante. L’opération globale aura donc une rentabilité beaucoup plus élevée.Vous pourrez noter que si vous engagez des travaux en 2010 ceux-ci sont déductibles des revenus 2010.

Mais quelles sont les obligations de la loi Malraux ?

Excepté les aspects administratifs, vous devrez respecter deux autres conditions très importantes, les voici :

  • Première condition de la loi Malraux, lobjet de votre restauration sera situé dans un secteur sauvegardé (par arrêté ministériel) ou il sera dans une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP. Arrêté préfectoral).
  • Deuxième condition de la loi malraux.la Restauration étant terminée, vous devrez mettre votre bien en location nue comme résidence principale du locataire, c’est à dire non meublé. Le tout pour une période minimale de 6 années.

Ce sont les conditions à respecter pour la loi malraux.

Comment effectuer la mise en service d’une climatisation ?

La mise en service d’une climatisation est primordiale car elle détermine le bon fonctionnement  de votre appareil. En général, elle est effectuée par un professionnel et comporte plusieurs étapes.

Les étapes obligatoires

– Mise en place des raccords frigorifiques: le dudgeon

La manipulation de fluides frigorigènes requiert un outillage spécifique et des compétences techniques avancées. Tout d’abord, il nécessite la mise en place de l’unité intérieure et du groupe extérieur. Pour garantir une installation dans les normes, vissez un écrou libre à chaque unité. Veillez à ce que le cuivre ne soit pas trop fragilisé. Pour cela, l’utilisation d’une clé dynamométrique est de mise.

Pour bien mettre en place les raccords frigorifiques , voici les étapes à suivre :

  • Alignez les deux parties mâles et femelles. Vissez l’écrou au maximum, en cas de résistance, retirez carrément l’écrou et recommencez le serrrage. Vous pouvez également le faire à l’aide de clés à molettes. Toutefois, ne serrez pas trop fort car le raccord risque de se casser.
  • Bloquez la partie mâle et effectuez un contre serrage. Serrez l’écrou jusqu’à ce que vous entendez un signal qui se déclenche.
  • Veilliez toujours à ce que votre dudgeon s’adapte à l’écrou. Dans le cas contraire, le il risque de se retourner sur lui-même et les risques de fuite sont inévitables.

– Test d’étanchéité

Il faudra également procéder à la vérification de l’étanchéité du circuit frigorifique. Cette étape est nécessaire car elle permet d’éviter une surconsommation d’énergie et une détérioration du compresseur.

Le circuit frigorifique d’une climatisation doit supporter une pression d’azote de l’ordre de 35 bars. Cela correspond à la pression maximale de votre climatiseur lorsqu’il est en mode chauffage.

– Le tirage au vide du circuit frigorifique

Le tirage au vide du circuit frigorifique se fait à l’aide d’une pompe à vide. Cette étape a pour but d’éliminer l’air et de retirer l’air dans la station. Le diamètre des cuivres sur l’installation détermine la durée du tirage au vide.

C’est seulement après toutes ces étapes que votre climatisation peut être mise en marche, en ouvrant les vannes de service.

Les mesures et précautions à prendre

Après la mise en marche, il est important de prendre certaines précautions :

  • Mesurer la surchauffe : cette opération consiste à relever la différence de température lors de l’aspiration
  • Entretien et maintenance réguliers : ces mesures peuvent prévenir l’usure prématurée de votre appareil, la mauvaise qualité d’air de soufflage, la prolifération des bactéries dans la case du compresseur ainsi que la diminution de performance.
  • Lors de l’installation, dissimulez les câbles et tous les conduits.
  • Nettoyez les filtres à l’aide d’un aspirateur, d’un chiffon, de l’eau savonneuse et quelques gouttes de liquide vaisselle.
  • Installez toujours votre climatiseur loin d’une source de chaleur et la prise doit toujours être reliée à une prise de terre.
  • Choisissez bien l’emplacement lors de votre installation de climatisation . Il faut que l’air venant de votre appareil soit répandu de façon détournée et non directement sur les personnes.

Le maillot de foot thaïlandais, ultra-tendance

La mode évolue constamment et pas toujours comme on l’imagine. Qui aurait pu penser que les maillots de foot thaïlandais feraient fureur en France ? Oui, vous avez bien lu, les maillots de foot thaïlandais… Certes, il n’est pas rare de croiser de gens dans la rue portement fièrement le maillot de leur équipe favorite. Souvent lors du jour du match mais pas seulement, surtout au Royaume-Uni, en Espagne et en Italie.

Le foot et ses rivalités

Le foot est très ancré dans ces pays-là, encore plus qu’en France. Son impact social est très important. Prenons en exemple les deux plus grands clubs de football au mode : le Real Madrid et le FC Barcelone. On dépasse le simple cadre du sport puisque non seulement, il y a la rivalité footballistique mais également culturelle avec, pour le Barça, des racines catalanes très ancrées. Ainsi, en Espagne, celui qui porte un maillot de l’un des deux clubs, c’est davantage que de la mode, on peut parler de mode de vie, d’identité, de revendication. On retrouve également de très fortes rivalités à Milan et à Rome avec, respectivement le Milan AC et l’Inter Milan, et l’AS Roma et la Lazio de Rome. Idem à Manchester, entre United et City. 

En France, celle qui fait toujours couler autant d’encre oppose deux villes : Paris et Marseille. Depuis de longues années, le PSG et l’OM s’opposent. Il n’est d’ailleurs pas conseillé de se balader avec un maillot du PSG sur le dos dans les rues de la cité phocéenne. En revanche, avec un maillot de foot de Thaïlande, aucun souci. Vous risquez juste de faire tourner les têtes. Il faut dire que l’atout numéro un de ces maillots, ce sont leurs couleurs flashy : jaune fluo, rose, fluo, vert flou, etc. Impossible de passer inaperçu d’autant que les motifs typiques ajoutent encore au style. La tendance n’est donc pas prête de s’arrêter au vu du succès grandissant. On la doit avant tout aux rappeurs prescripteurs comme Jul, Alonzo, les MMZ ou encore PNL. D’ailleurs, Ademo a revêtu un maillot Cadenza dans le dernier clip de PNL. Si vous faisiez de même ?

Tout sur les systèmes de paiement innovants

La numérisation du système bancaire a permis le développement de nouveaux dispositifs de paiement innovants au quotidien. Décryptage des derniers systèmes de paiement à la pointe de la technologie dans l’univers des services monétiques et bancaires.

Smartpay : simple et rapide

Il s’agit d’un compte compatible « web et mobile » permettant de réaliser des paiements. Son ouverture s’effectue en ligne en quelques minutes et il ne requiert pas de dépôt minimum. Dans le cadre de ce compte, il est possible de réaliser des encaissements, des retraits et des virements. On peut également régler plus de 800 marchands en ligne grâce à ce dispositif notamment proposé par Sogexia.com.

Les prélèvements peuvent être réceptionnés via le « Smartpay ». Ce dernier peut être rechargé au moyen d’une carte bancaire ou via des opérations de virement. Il est possible de lier 4 cartes MasterCard et les dépenses effectuées sur les plateformes e-commerce sont répertoriées en temps réel. Une version business plus évoluée existe pour les TPE/PME, elle dispose d’autres services : analyse des dépenses, validation de paiement, note de frais,…

VirtualPay : idéal pour les commerçants en ligne

Ce système innovant fonctionne comme PayPal. Pratique pour les commerçants et les professionnels, ce dispositif permet de disposer d’un compte marchand sans contrat VAD. Concrètement, le compte du client est rattaché à une passerelle de paiement multi-plateformes.

Cela permet au commerçant d’autoriser les paiements via son site professionnel, son site e-commerce ou son application dédiée. Comme pour le Smartpay, l’installation de VirtualPay ne prend que quelques minutes et ce système peut accepter jusqu’à 18 modes de paiement. Il y existe plus d’une centaine de devises, un réel plus pour les commerçants tournés vers l’international. Clairement, la gestion de l’évolution des ventes est simplifiée via ce système de paiement sécurisé.

Notons qu’il est désormais possible de demander des solutions de paiement innovantes sur-mesure pour son entreprise. Et ce, quel que soit le type de projet que l’on envisage de mettre en place sur son site ou son application : portefeuille électronique ou e-wallet, cash management, assurance, cartes de paiement et bien d’autres encore.

Un carnaval réussi pour petits et grands

La période janvier-février, n’a pas pour réputation de réchauffer les cœurs, en général, elle n’est pas vraiment appréciée des personnes. Nous sortons des fêtes de fin d’année, joyeuses et étincelantes, nous sommes encore dans l’hiver qui nous pèse petit à petit. Heureusement, une chose peut nous remonter le moral, il s’agit bien évidemment de carnaval ! Les petits (et les grands aussi d’ailleurs) l’adorent ! C’est le moment de s’amuser, de rire, de se déguiser, de devenir le personnage que nous voulons.

Pour un carnaval réussi

Il y a quelques règles à respecter si vous souhaitez profiter d’un véritable carnaval, vous devez décorer votre pièce d’éléments festifs et colorés, vous devez inviter du monde, défiler dans la rue avec cotillons et serpentins, et étant donné que nous sommes dans la période de la chandeleur, le fait de confectionner quelques crêpes fera plaisir à tout le monde sans exception. Agrémenter le tout de musiques et chansons connus des plus jeunes comme des adultes, et le tout sera parfait.

A carnaval, on peut, ou pas, demander un thème particulier. En général, petits et grands sont libres de se déguiser comme ils en ont envie, les petits deviendront alors le héros qui les passionne, ou les princesses les plus belles du monde, les grands chercheront quelque chose de plus humoristiques. Clowns, masques et maquillage seront forcément au rendez-vous. Si vous manquez d’inspiration, nul doute que vous trouverez une multitude d’idées sur des sites spécialisés en article de fêtes

Les carnavals les plus connus

  • Le carnaval de Venise : il dure une dizaine de jours, les participants font un retour à la renaissance impressionnant, masques et déguisements exubérants sont au rendez-vous, c’est le carnaval le plus élégant qu’il soit.
  • Le carnaval de Rio : il s’agit de la fête la plus folle et la plus colorée, les participants défilent et dansent au rythme de la samba dans les rues de Rio de Janeiro. Plumes, strass et paillettes sont omniprésents.
  • Le carnaval du Québec : plus particulier que les autres, ce carnaval est unique, il célèbre principalement les joies de l’hiver contrairement aux autres qui s’oriente plus vers les fêtes et déguisements. 
  • En France, le plus réputé est le carnaval de Nice : entre les chars qui défilent le long de la Promenade des Anglais,  la « Bataille de fleurs » et le feu d’artifice qui conclue les festivités, ce carnaval vous en mettra plein les yeux.

Programme minceur : comment la phytothérapie nous aide à perdre du poids ?

La phytothérapie est réputée comme étant une méthode de traitement médical. Mais si les vertus des plantes nous servent à soigner les maladies, pourquoi ne seraient-elles pas pratiques pour nous aider à maigrir ? Qui plus est, la prise de poids et l’obésité peuvent être perçues comme des troubles. Ce serait bien s’il existait une thérapie dédiée. La réponse est : oui. En effet, puisque la phytothérapie est l’une des pratiques majeures en naturopathie, elle peut servir de support à tout programme minceur. Avec un usage correct, elle sera le grand allié des régimeurs dans la quête du poids idéal. Voici quelques idées et astuces proposées par les spécialistes.

Des plantes pour mieux brûler les graisses

Tout faire pour éliminer le maximum de graisse, c’est la meilleure façon de maigrir quelle que soit la technique adoptée. Certaines plantes médicinales utilisées en phytothérapie peuvent aider les régimeurs à atteindre cet objectif. Les professionnels les appellent « plante pour la perte de poids » ou « brûle-graisses ».

En tête de liste des espèces végétales préconisées, vous avez le maté. Réputée pour sa forte teneur en caféine et ses propriétés incroyables contre la fatigue, cette plante originaire d’Amérique du Sud a aussi la capacité d’accélérer le métabolisme. Elle mobilise les réserves adipeuses et favorise la combustion des graisses et des sucres stockés. Par ailleurs, elle aura également des effets bénéfiques sur le physique et mental des régimeurs puisqu’elle leur donnera plus d’énergie et de tonus.

Autre plante intéressante, le pissenlit est reconnu pour ses vertus stimulantes. Il favorise la dépense énergétique en encourageant l’organisme à brûler plus de graisses.

Drainer son corps de façon naturelle

La rétention d’eau est l’une des principales raisons qui font qu’on a toujours du mal à maigrir malgré nos efforts. Le corps a, en effet, besoin d’être drainé si on veut faciliter le processus. Bien sûr, avant de faire appel aux vertus médicinales des plantes, il est important d’identifier l’origine du problème. Cela peut servir dans le choix de l’espèce végétale drainante qui conviendra le mieux. La rétention peut, par exemple, être due à une faible consommation d’eau ou à une alimentation trop riche en sel.

En général, les phytothérapeutes recommandent la reine-des-prés. Cette plante possède d’excellentes propriétés diurétiques et dépuratives. Ces dernières favorisent l’élimination rénale de l’eau et réduisent les risques d’œdème.

En alternative, vous avez le pissenlit. Comme on l’a vu précédemment, cette plante est pratique pour brûler les graisses emmagasinées. Cependant, il s’avère également qu’elle possède des vertus diurétiques. En plus de réduire la rétention d’eau, le pissenlit renforce les fonctions biliaire et rénale. Il sera aussi d’une grande aide si la personne est atteinte de constipation en raison d’un régime trop strict.

Des plantes qui aident à réduire la sensation de faim

Le régime alimentaire est l’un des aspects majeurs des programmes minceurs. En effet, pour que la perte de poids soit conséquente, les régimeurs auront besoin d’adopter les bonnes habitudes. Ils seront, par exemple, contraints de respecter un mode de nutrition un peu particulier qui leur donnera une sensation de faim tout au long de la journée. Certaines plantes en phytothérapie les aideront à lutter contre cette envie constante de grignoter.

Le fucus vésiculeux est l’une des espèces les plus conseillées. Cette algue de la famille des fucacées, mieux connue sous le nom de varech vésiculeux, est riche en nutriments. Sa forte teneur en minéraux, en vitamines et en oligo-éléments fait d’elle un excellent complément alimentaire. Cependant, son véritable atout réside dans son effet coupe-faim. Ses thalles déshydratés, qui gonflent une fois passés dans l’estomac, favorisent la sensation de satiété.

Bien réaliser un investissement immobilier

La pierre est un placement intéressant pour un investisseur prudent. Que votre projet immobilier prestige Biarritz se porte sur une acquisition d’une résidence principale ou secondaire ou encore un placement locatif, sachez que la valeur d’un immeuble, d’un appartement ou d’une maison bien située et bien entretenue progresse sur une longue période. Dans cette optique, cet investissement vous permet de vous constituer des économies qui seront à l’abri de la dévaluation monétaire, de faire une économie forcée et d’envisager une plus-value significative. Mais encore faut-il savoir choisir le type de placement le mieux adapté pour que l’investissement soit sécurisé, rentable et revendable à tout moment, dans le cas d’un achat. Un professionnel expérimenté sera en mesure de vous conseiller en fonction de vos motivations, contraintes et besoins patrimoniaux.

Définir les bons critères

Dans un placement locatif, la recherche de bien idéal prend généralement du temps contrairement à celle d’un logement visant à être occupé en tant que résidence principale. En effet, ce type d’investissement s’intéresse avant tout à la rentabilité ou à une plus-value. Que votre projet immobilier prestige Biarritz se porte sur un appartement ou une maison, il est judicieux d’être très attentif en adoptant une position neutre basée sur des objectifs financiers et des critères rationnels. Ceci dit, vous ne devrez pas faire intervenir vos sentiments dans votre choix.

Ainsi, il est important de veiller à ce que le logement dispose d’un emplacement privilégié, c’est-à-dire, dans un secteur affichant une forte demande locative et qui présente de belles perspectives démographiques. Pour  vous assurer sur votre projet à Biarritz, sachez que cette ville basque constitue une zone dynamique et très attractive. En y réalisant votre placement, la valeur de votre bien ainsi que vos loyers s’optimise avec le temps. En outre, il est essentiel, après avoir défini la zone géographique, de vérifier les commodités (présence d’école, de commerce, d’équipements sportifs et culturels, l’accessibilité des transports…). Sachez que les candidats à la location et les acquéreurs sont très exigeants sur ce critère. Par ailleurs, n’oubliez pas de collecter des informations sur le marché de l’immobilier local afin de cerner la tendance des prix de transactions et de loyers.

Déterminer la rentabilité

Le but de votre investissement immobilier prestige Biarritz est d’obtenir un retour considérable. Autrement dit, votre projet consiste à acquérir un bien à bon prix tout en espérant une plus forte-value possible grâce aux revenus locatifs ou à la revente. Vous devrez donc estimer la rentabilité que vous attendez. Une simulation vous permettra d’évaluer les résultats financiers que vous souhaitez, mais aussi de ne pas perdre de temps avec des offres qui sont loin de vos objectifs financiers. À noter qu’acheter ou louer à bon prix nécessite une étude minutieuse. Pour les études relatives à votre projet, il est donc indispensable de solliciter l’intervention d’un spécialiste.

Conseils pratiques pour bien choisir son e-liquide

La cigarette électronique est une alternative crédible pour sortir de la dépendance de la cigarette traditionnelle. Pour plus de satisfaction avec votre cigarette électronique, vous pouvez désormais compter sur plusieurs gammes d’e-liquide à votre disposition. En vous appuyant sur certains critères tels que la saveur, la provenance, etc. vous pourrez obtenir celui qui vous correspond le mieux. Vous trouverez dans cet article des informations afin de vous orienter dans votre choix. 

Toute l’importance de la saveur

La saveur est un critère décisif dans le choix de votre e-liquide. Elle est directement liée à vos préférences de goût. Par exemple si vous aimez les fruits vous pouvez opter pour un e-liquide saveur fruitée (fruits rouges, fruits exotiques, arôme mix fruit, ananas frais, etc.). 

Dans la plupart des cas, les débutants en e-cigarette commencent avec un e-liquide plus neutre à l’instar du e-liquide Classic, blond ou brun. En tant que débutant, vous avez également à votre disposition des kits complets d’e-cigarette. Même les vapoteurs expérimentés ne finissent par revenir à l’e-liquide Classic. Pour trouver la saveur qui vous correspond le mieux, nous vous conseillons d’essayer plusieurs e-liquides. 

Le e-liquide français et d’ailleurs…

De nombreuses marques d’e-liquide vous proposent une très large palette de produits. Si vous préférez les e-liquides classiques made in France, vous pourrez par exemple opter pour Le Vapoteur Breton qui s’adapte bien à votre clearomiseur. Le Coq Qui Vape est également une gamme de e liquide disponible en différentes saveurs. Si vous recherchez un e-liquide de haute qualité et réputé pour son raffinement, Le French Liquide vous plaira.

Hormis les e-liquide français vous pouvez tester des e-liquides en provenance d’autres pays tels que les États-Unis, l’Angleterre, la Suisse, le Canada, l’Allemagne, etc. Avec un box mod adapté, vous pourrez tester des saveurs originales telles que Spell On You des États-Unis ou Fuel, une fabrication allemande à saveur exotique. 

Un e-liquide au bon taux de nicotine

Le taux de nicotine est directement lié au hit. Dans le jargon de la cigarette électronique, le hit est la puissance de la vapeur en bouche. Plus le taux de nicotine est élevé et plus vous ressentirez l’e-liquide dans la gorge. 

L’absence de nicotine équivaut à un e-liquide sans sensation. Vous pouvez toutefois choisir un e-liquide avec un faible taux de nicotine. Contrairement à celle du tabac, la nicotine inhalée par la cigarette électronique est 5 à 10 fois moins importante dans l’organisme, ce qui permet une élimination rapide.

Investir dans la crypto monnaie, les avantages qui en découlent

La cryptomonnaie, en particulier les fluctuations de prix de Bitcoin, a fait la une des journaux récemment et beaucoup de discussions ont eu lieu pour savoir si la crypto monnaie était une stratégie d’investissement digne de 2018. Cette semaine, le Bitcoin a bel et bien rebondi. 9 000 dollars par pièce et il y a beaucoup de spéculations sur le fait que le prix unitaire est sur le point d’exploser. Découvrez dans ce qui suit les différentes raisons qui devraient vous pousser à investir dans la crypto monnaie.

Amélioration de la réglementation cryptographique

Sans doute, le plus grand avantage de sortir de l’augmentation sans précédent de la crypto-monnaie est l’introduction de meilleures réglementations de cryptomonnaie qui commencent maintenant à prendre forme. La réduction de l’incertitude résultant de ces réglementations a été importante pour stimuler l’activité commerciale et, par la suite, le prix des pièces.

Une réglementation plus stricte contribuera à résoudre nombre des escroqueries cryptographiques qui ont déjà contrecarré la désirabilité des investissements, car toutes les nouvelles pièces et opportunités d’investissement devront respecter certains critères. Par conséquent, une telle réglementation aidera à calmer les craintes des investisseurs potentiels et fournira une base plus solide pour la croissance future des investissements. Vous pourrez également vous référer au cours des crypto-monnaies pour vous aider à mieux comprendre le fonctionnement du marché.

L’avenir prometteur de Crypto

Comme pour tout investissement, vous devez vous concentrer sur la viabilité à long terme. Si vous êtes obsédé par la microanalyse à court terme, chaque variation de prix vous fera craindre que vous ayez pris la mauvaise décision en matière d’investissement. Cela pourrait vous amener à paniquer à un prix plus bas que celui pour lequel vous l’avez acheté, alors qu’en réalité, le maintien du prix jusqu’à ce qu’il se soit redressé, puis est allé encore plus haut, aurait été la mesure la plus judicieuse.

Le cryptomarket est volatil et les fluctuations de prix se produiront, certaines étant plus préoccupantes que d’autres. L’effondrement récent de Bitcoin vers la barre des 6 000 dollars a mis les investisseurs les plus endurcis dans le collimateur, mais deux semaines plus tard, il a rebondi à plus de 9 000 dollars par pièce. Vous devriez toujours considérer le crypto-investissement à moyen et long terme, donc 1, 5 et 10 ans, car c’est là que les gains réels seront vraisemblablement réalisés.

Voilà quelques points à connaître si vous souhaitez investir dans la crypto monnaie et de trader dans cet univers des monnaies virtuelles.

Pourquoi créer une SAS ?

La création de toute entreprise commerciale est régie par une forme juridique. Il existe en effet de nombreuses formes juridiques à savoir la SARL, la SA, la SAS, la SNC… etc. La Société par Actions Simplifiées (SAS) est l’une d’elles qui se veut bénéfique pour les entreprises. Elle est devenue la forme préférée des PME. Pourquoi créer une Société par Actions Simplifiées ? Nous répondons à cette question dans cet article.

La SAS, un fonctionnement particulier

Encore appelée une Société par Actions Simplifiées, une SAS est l’une des formes juridiques d’entreprise. Définie par les articles du code du commerce français, elle une alternative pour les Sociétés Anonymes (SA). Tout le fonctionnement des SAS est régi par voie statuaire. Que ce soit l’organisation, les prises de décisions ainsi que les nominations, tout est défini par des statuts. En effet, une SAS peut être créée par toute personne physique ou morale de droit public comme privé. Elle se forme avec un minimum de deux associés aux apports financiers limités. Par ailleurs, la SAS : Depot de Capital s’effectue sur un compte bloqué :

  • auprès d’un notaire
  • dans une banque
  • dans la Caisse des Dépôts.

Le capital social peut être libéré de façon complète ou partielle. La gestion de ce type d’entreprise est confiée à un président nommé par les associés. En un mot, le pouvoir est librement reparti.

La simplicité et la sécurité

La SAS est une forme de société ouverte à toutes sortes d’associés. Elle offre également la possibilité d’être actionnaire unique : on parle de SASU. Elle est réputée pour la liberté d’organisation dont jouissent les associés. Il s’agit de la limitation des apports. De même, les SAS ne sont soumises à aucune obligation d’informations. Aucune rédaction ou publication de rapport n’est alors exigée par loi. Un commissaire au compte n’est aussi pas nécessaire comme dans le cas des SA. En d’autres termes, les Sociétés par Actions Simplifiées peuvent être créées, liquidées ou dissoutes facilement. C’est aussi une forme juridique qui garantit la sécurité des associés. En effet, les dirigeants de SAS se doivent d’inclure des garanties de protection dans leurs statuts à savoir :

  • les clauses d’agrément
  • les clauses de sortie conjointe d’associés
  • les clauses d’aliénabilité des actions
  • les clauses d’exclusion… etc.

Ces mesures constituent une garantie d’intuitu personae. Les entreprises SAS promettent une protection sociale garantie par le régime général de la Sécurité Sociale. Les dirigeants sont assimilés salariés.

La facilité de cession des actions

Le fonctionnement des SAS garantit une liberté de cession des actions sauf en cas de pacte d’associés. En effet, aucun processus d’agrément ou de préemption n’est requis sauf si la société a statué dessus. De plus, la transmission des parts sociales est aussi facilitée. Elle est soumise à des droits d’enregistrement évalués.

En somme, le but principal d’une Société par Actions Simplifiées est l’indépendance de la gestion. Autrement dit, c’est le type de société qui limite les responsabilités au management. C’est une fusion d’une société de capitaux et d’une société de personnes. Les formalités de création sont souples et les principes sont déterminés par les dirigeants. De même, la SAS protège les associés.